Les mentions légales obligatoires concernant l’association SOS Boubous (Association Loi 1901 – Numéro RNA : W162000522) sont indiquées sur cette page conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de juin 2004.
Directrices de la publication
Christine HERDA
christine@sos-boubous.com
Magali PICHON
magali@sos-boubous.com
Prestataire d’hébergement
SAS OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Tel. 1007
Webdesign
Conception & réalisation by Simon
heywego.fr
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site de l’association SOS Boubous ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de l’association. Néanmoins, l’association SOS Boubous doit en être informé dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, l’association SOS Boubous n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site de l’association SOS Boubous se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Droits de propriété intellectuelle
l’association SOS Boubous avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées…
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de l’association SOS Boubous ou de tiers ayant autorisé l’association SOS Boubous à les exploiter.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de l’association SOS Boubous, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Limitation de responsabilité
Vous utilisez le site de l’association SOS Boubous sous votre seule et entière responsabilité. L’association SOS Boubous ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Mise à jour
L’association SOS Boubous se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
Collecte des données
Lors de votre visite sur sos-boubous.com, nous collectons automatiquement des données techniques (adresse IP, navigateur, pages visitées) à des fins statistiques. Aucune donnée personnelle n’est collectée sans votre consentement.
Utilisation de vos données
Les données que vous nous transmettez via nos formulaires (nom, email, etc.) sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont jamais revendues à des tiers.
Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour toute demande, contactez-nous
Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience. Vous pouvez gérer vos préférences via notre bandeau cookies.
Google Analytics
Ce site utilise Google Analytics pour mesurer son audience. Les données collectées sont anonymisées et ne permettent pas de vous identifier personnellement.
La reproduction sur support papier
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
– Gratuité de la diffusion
– Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
– Citation explicite du site de l’association SOS Boubous comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limitées